Médiathèque
Documentations
Evaluation
Programme Opérationnel
Le RAMO présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…
Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.
- Consulter le RAMO 2017
- Consulter le Résumé Citoyen 2017
- Consulter le RAMO 2016
- Consulter le Résumé Citoyen 2016
Programme de Développement Rural
Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.
Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."
Programme Opérationnel
Le RAMO présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…
Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.
Programme de Développement Rural
Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.
Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."
Programme Opérationnel
Le RAMO présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…
Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.
Programme de Développement Rural
Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.
Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."
Programmes opérationnels et programmes de développement rural
- Programme opérationnel FEDER-FSE (Fonds Européen pour le Développement Régional / Fonds Social Européen)
- Programme de de développement rural FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural)
- Programme Opérationnel pour la Pêche FEAMP (Fonds Européen pour les Affaires maritimes et la Pêche)
- Programme Opérationnel FEDER-FSE (Fonds Européen pour le Développement Régional / Fonds Social Européen)
- Document de Mise en OEuvre
- Programme de Développement Rural FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural)
La dernière version 5.1 du Programme de développement rural Limousin 2014-2020 est entrée en application le 1er décembre 2017. Cette version implique un changement de mode de sélection des sous-mesures de développement local suivantes :
- Type d’opération 0741 : augmenter la dynamique d’installation de projets économiques
- Type d’opération 0742 : accroître l’offre de services
- Type d’opération 0743 : améliorer les services de santé sur les territoires ruraux.
Cette modification a été actée lors du Comité de suivi du 7 au 17 novembre 2017 et entérinée dans le compte rendu du 17 novembre 2017.
Les dossiers déposés antérieurement à la date du 1er décembre 2017 seront traités selon les modalités d’instruction antérieures, avec une sélection au fil de l’eau et sur la base des grilles de sélection adoptées en Comité de Suivi le 27 septembre 2016.
Les dossiers déposés après le 1er décembre 2017 seront à intégrer dans le cadre des appels à projets. Les porteurs de projets qui n’ont pas eu le nombre de points nécessaires à la sélection « au fil de l’eau » pourront "redéposer" un dossier, si les dépenses n’ont pas été engagées dans le cadre des appels à projets. Les appels à projets seront préparés et lancés en collaboration avec le partenariat au cours du 2nd semestre 2018.
L’équipe de la Sous-Direction Fonds européens et Territoires reste à votre entière disposition pour répondre à d’éventuelles questions, à cette adresse mail : ue.rural@nouvelle-aquitaine.fr
- Programme Opérationnel FEDER-FSE (Fonds Européen pour le Développement Régional / Fonds Social Européen)
- Programme de Développement Rural FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural)
- Programme Opérationnel pour la Pêche FEAMP (Fonds Européen pour les Affaires maritimes et la Pêche)
- Fiches Actions du PO FEDER-FSE
Règlementation
Règlement (UE) N°508/2014 du parlement et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n°2328/2003, (CE) no 861/2006, (CE) no 1198/2006 et (CE) n°791/2007 et le règlement (UE) n°1255/2011 du Parlement européen et du Conseil
Les aides d'Etat en faveur des Entreprises
Les régimes exemptés
-
Programme de Développement Rural Aquitaine
Régimes exemptés |
|
|
Fiche d'exemption DFCI Aquitaine 49717 (ancien SA43668) Régime exempté DFCI PDR AQT 49717 (ancien SA43668) |
Fiche de synthèse Klaus SA49716(ancien SA48037) Régime exempté Klaus SA49716 (ancien SA48037) |
| Régime exempté DFCI PDR PCh (03/04/2018) | Annexe fiche exemption DFCI PDR PCh (03/04/2018) |
-
Programme de Développement Rural Limousin
-
Programme de Développement Rural Poitou-Charentes
Videos
On ne sait pas assez ce que fait l'Europe au quotidien sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine.
Vous avez bénéficié d'une aide européenne, faîtes-le savoir, jouez votre rôle d'ambassadeur de l'Europe.
Découvrez les 5 règles d'or de communication.
Règle 1 / Je deviens ambassadeur de l'Europe
Règle 2 / J'explique mon projet
Règle 3 / Je le fais savoir
Règle 4 / J'en parle sur mon site web
Règle 5 / Je développe mes réflexes
Qu'est ce que le FEADER, en vidéo ?
Les fonds européens structurels et d’investissement au service de la Stratégie Europe 2020
Opérations programmées
FEDER-FSE
2019
- 11 février
2018
- 12 février
- 16 mars
- 6 avril
- 6 juin
- 16 Juillet
- 2 octobre
- 14 décembre
2017
- 27 janvier
- 29 mai
- 21 décembre
2016
- 10 mars
- 30 mai
- 25 octobre
- 13 décembre
2015
- 22 mai
- 23 juin
- 24 juillet
- 18 septembre
- 20 octobre
- 11 décembre
FEADER
2019
- 11 février
2018
- 12 février
- 16 mars
- 6 avril
- 7 mai
- 6 juin
- 16 Juillet
- 2 octobre
- 19 Octobre
- 30 Novembre
- 14 Décembre
2017
- 30 janvier
- 10 mars
- 12 avril
- 24 avril
- 29 mai
- 8 juin
- 19 juin
- 22 septembre
- 20 octobre
- 24 novembre
- 11 décembre
- 21 décembre
2016
- 7 février
- 31 mars
- 5 avril
- 27 mai
- 27 juillet
- 24 novembre
- 13 décembre
2015
- 29 avril
- 23 juin
- 24 juillet
- 18 septembre
- 20 octobre
- 04 décembre
